Mentions légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Christophe Jacquelin – Adresse : 2 QUAI BIR HAKEIM, 94410 ST MAURICE.

Identification de l’entreprise : Christophe Jacquelin – SIREN : 423 669 829 – Adresse postale : 2 QUAI BIR HAKEIM, 94410 ST MAURICE.

Directeur de la publication : Christophe Jacquelin.

Hébergeur : Haisoft – 7 Rue Vieille Levée, 45100 Orléans

Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Christophe Jacquelin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christophe Jacquelin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Christophe Jacquelin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.magicmosaic.net.

Christophe Jacquelin s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.magicmosaic.net, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Christophe Jacquelin se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.magicmosaic.net est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Créteil.

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Qui sommes-nous

Nous sommes une société française présente dans le monde entier, spécialisée dans la vente de mosaïques en pâte de verre. Nous sommes pionniers et avant-gardistes avec notre méthode de travail basée sur l’utilisation de logiciels. Par ailleurs, notre configurateur web vous permet de réaliser et de visualiser votre projet en ligne.
La tradition du bon goût, jumelée à l’avant-garde ont été les axes qui ont favorisé la consolidation de notre entreprise et la reconnaissance de nos clients.

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